1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1004 - Construction d'un égout destiné à desservir le groupe scolaire projeté aux abords de la porte de Béthune. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/10518 (Cote)

Date

1929-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal de réception provisoire, décompte général et définitif des travaux exécutés, certificat de paiement, délibération n°122 du 28/09/1929, détail estimatif des travaux, bordereau des prix, devis et cahier des charges particulières, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable