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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Liste des candidats, déclaration de candidature, tableau d'ordre du conseil municipal, mémorandum, tableau des résultats, coupure de presse, programme politique, manifeste politique, tableau rectificatif de la liste électorale, procès-verbal des opérations électorales, affiche de convocation des électeurs, instructions, extrait du Journal officiel, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1947
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1947
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