1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°583 - Réquisition de logement. 37 rue de Dieppe. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/10376 (Cote)

Date

1917-1930

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, réquisition, note, formulaire de demande d'audience, note manuscrite, formulaire pour maison libre de mobilier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable