1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°962 - Fournitures diverses aux Services municipaux pour l'année 1931. Cahier des charges. Marchés.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/10478 (Cote)

Date

1930-1931

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges et bordereaux, lettre, bon de commande, journal, affiche, état nominatif des soumissionnaires, lettre de soumission, note manuscrite, note du contrôleur, tarif, feuille de calcul, bordereau d'envoi, récépissé, rapport.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable