AG/505/8

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Revenues et charges de la ville

Cote/Cotes extrêmes

AG/505/1-11 (Cote)

Date

1642-1706

AG/505/8

Cote/Cotes extrêmes

AG/505/8 (Cote)

Date

1689-1706

Importance matérielle

56 pièces

Présentation du contenu

Edit portant création de l'office de dépositaire, avec autres edits et déclarations concernant l'achat dudit office par la ville

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.