1D/4 (Cote)
Tout afficher 42 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Photographie du conseil municipal, photographie du cortège funéraire, notice biographique, arrêté préfectoral de nomination aux fonctions de maire provisoire, correspondance, fiche de renseignements biographiques, tableau d'ordre, arrêté de nomination aux commissions, avis de décès, coupure de presse, publication "Pour une politique de solidarité nationale", extrait du Journal officiel sur la loi Cordonnier, état récapitulatif des frais d'obsèques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1963
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1963
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.