1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1870-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

696 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1578 - Enlèvement des ordures ménagères. Modification de la redevance.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11915 (Cote)

Date

1931-1931

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport du maire, délibération, rapport.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable