721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

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Cote/Cotes extrêmes

721W (Cote)

Date

1983-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

538 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Le versement 721W a été créé pour le reclassement des arrêtés postérieurs à 1982, versés par le service des Instances entre 2002 et 2010, qui, dans un premier temps, avaient été cotés en 2D/2, à la suite des archives modernes. Un tableau de concordance est disponible en annexe.

Présentation du contenu

Les arrêtés du Maire (hors arrêtés temporaires) sont reliés par ordre chronologique dans des registres dont la tenue est réglementée. A la ville de Lille, les arrêtés du personnel ont été reliés à part des autres arrêtés (dits arrêtés "divers"). C'est aussi le cas des arrêtés concernant les hospitalisations d'office des "aliénés mentaux" jusqu'en 1989 et des arrêtés de transports de corps des années 1999 et 2000.

Jusqu'en 2010, le service des Instances enregistre l'ensemble des arrêtés produits par les services municipaux ; il est donc responsable de leur reliure et de leur versement aux Archives.

Depuis 2010, les arrêtés du personnel ne sont plus gérés par le service des Instances mais par le pôle Ressources humaines.

Documents en relation

Les registres des arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.

Tous les versements de registres des arrêtés sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives

Date

1983-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

03/01/1983-31/12/2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005

Mots clés matières

Date

29/06/1995-23/03/2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Du 1er au 25 octobre 1999, actes n° 19515 à 20000.

Cote/Cotes extrêmes

721W/314 (Cote)

Date

01/10/1999-25/10/1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999