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1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2414 - Fonctionnaires municipaux. Indemnité de départ. Nouveau barème.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11701 (Cote)

Date

1884-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, projet de délibération, extrait de la séance du 27/04/1884 du Conseil municipal de Lille, état nominatif, note, note manuscrite, délibération n°925 du 23/10/1930, délibération n°2825 du 02/05/1929, délibération n°2986 du 18/06/1923, délibération n°622 du 17/09/1920.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable