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1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-3346 (Cote)

Date

1838-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

915 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-1D/5/3346 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Charles Delesalle (1912-1919)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1810 - Service des ambulances. Modification de tarif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3285 (Cote)

Date

1911-1917

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note, lettre, projet d'acte sous seings privé, délibération, rapport du maire, extrait du bulletin administratif de 1911, acte de seings privé, rapport de madame Courtot, réponse de plaintes, dossier de la délibération 1599/2 du 2/05/1911 (note, convention, décret).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable