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1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1055 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°892 - Accident Robache. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/13787 (Cote)

Date

1936-1936

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, lettre, note, titre exécutoire, procès-verbal de non conciliation, note manuscrite, procès-verbal d'ouverture d'enquête, formulaire d'accident du travail, formulaire de constatation de maladie ou de blessure.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable