FF - Justice et police

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FF (Cote)

Date

1470-1793

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/07/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Date

1470-1790

Date

1470-1790

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1790

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1790

Date

1470-1790

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1790

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1790

Date

s.d.-s.d.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après s.d.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de s.d.

Date

s.d.-s.d.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après s.d.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de s.d.

Procès criminels. Liasse n°15.

Cote/Cotes extrêmes

13865 (Cote)

Date

s.d.-s.d.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après s.d.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de s.d.