AG/1124/9

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1001-1496 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1001-1496 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1001-1496 (Cote)

Date

s.d.

Bois et charbons - Porteurs et mesureurs

Cote/Cotes extrêmes

AG/1124/1-25 (Cote)

Date

0-1743

AG/1124/9

Cote/Cotes extrêmes

AG/1124/9 (Cote)

Date

1627-1743

Importance matérielle

9 pièces

Présentation du contenu

Ordonnance de M.de Bagnols, Intendant, qui déclare les bois du roi assujettis aux droits de longuet.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

Registre aux Titres coté n°2 folio 196

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.