5N - Cimetières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5N (Cote)

Date

1806-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

85 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne et Animation de proximité / Etat-civil et cimetières

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2024

Cote/Cotes extrêmes

5N/1-5N/85 (Cote)

Date

1806-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

Date

1956-1981

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Projet d'arrêté, certificat d'affichage, procès-verbal d'exhumation, arrêté municipal, procès-verbal de constat d'abandon, fichier préalable de renseignement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1981

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981

HENRY Clément.

Cote/Cotes extrêmes

5N/1/19 (Cote)

Date

1968-1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1969

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1969