1066-1790
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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Les titres et chartes conservés dans le fonds dit des "pièces aux titres" sont transcrites dans un cartulaire composé de 33 volumes nommés registres aux titres.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les 5 premiers de ces registres où sont transcrites les pièces originales furents fait en 1530-1531 par Pierre Hochart, procureur-syndic de 1518 à 1547 et par son clerc Charles aux Cauches.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Numérisé (Numérisé)
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