Séance du 29 mars 2010, délibérations n° 10/144 à 10/331.

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422W - Registres des délibérations du Conseil municipal (2010-2011)

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Registres des délibérations du Conseil municipal (2010-2011)

Cote/Cotes extrêmes

422W (Cote)

Date

2010-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1,9 ml, 16 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/06/2018

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2011

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

1991-2007 : versement 388W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Martine Aubry (2008-2014)

Mots clés producteurs

Mairie de Lille / Instances

Mots clés typologiques

registre, délibération

Registres de délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

422W/1-422W/16 (Cote)

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2011

Conditions d'accès

NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité