1162W/825-2322 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/04/2024
Documents en relation
Dossiers des arrêtés du Maire (1974-1982): consulter la sous-série 1D8
Dossiers des arrêtés du Maire (1983-1989): consulter le fonds 1162W/1-824
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2000
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1995
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté, convention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1994
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994
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