Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Médecin généraliste, Walid Hanna s'engage en politique sans étiquette aux côtés de Martine Aubry et devient conseiller municipal délégué en 2001. Il adhère au parti socialiste à partir de 2009. Il occupe les fonctions d'adjoint à la politique de la ville, à la coordination des quartiers, à la démocratie participative, à la concertation avec les habitants, au cours des mandats 2008-2014 et 2014-2020. Il est également conseiller et président du conseil de quartier du Faubourg de Béthune de 2001 à 2008.
Au cours du mandat 2014-2020, il préside également le groupe PS, PRG, MRC, Centristes, Personnalités, la force majeure du conseil municipal, qui rassemble 38 des 61 élus.
Il ne se représente pas aux élections de 2020.
Histoire de la conservation
Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/04/2014
Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.
Présentation du contenu
Le versement est constitué des documents d'activités de Walid Hanna, conseiller à la coordination des quartiers, à la politique de la ville, à la démocratie participative, à la concertation avec les habitants (2008-2014) et conseiller et président du conseil de quartier du Faubourg de Béthune (2001-2008) : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance, rapports, comptes rendus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur.
Accroissements
Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.
Mode de classement
Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :
Dans le versement de Walid Hanna, sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles, dans le cadre des délégations de l'élu ainsi que ceux instruits dans le cadre d'attributions au sein d'autres organismes.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation.
au bout de 50 ans
Conditions d'utilisation
Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossiers préparatoires, dossiers de séances, documents de travail, correspondance et pièces jointes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
correspondance et pièces jointes, documents de travail, notes, comptes rendus de réunions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009
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