1D/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération de prise en charge des frais de funérailles, coupure de presse, facture des pompes funèbres, avis de décès.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1941
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1941
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