3H (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1871
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1871
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Certificat de maladie, ordre de service, reçu, bulletin individuel, convocation, état de solde, minute de jugement du conseil de discipline, feuille de service.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1825
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1825
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