1D/9 - Registres des arrêtés "décisions du maire"

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Cote/Cotes extrêmes

1D/9 (Cote)

Date

1975-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1D/9/1-1D/910 (Cote)

Date

1975-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000

DM 75/1 du 15 janvier 1975 à DM 79/111 du 26 décembre 1979.

Cote/Cotes extrêmes

1D/9/1 (Cote)

Date

1975-1979

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1979

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1979