19 janvier 1987, 14 avril 1987, 16 juin 1987, 21 octobre 1987, 2 mars 1998, 17 mars 1998, 14 novembre 1998, 25 février 1989, 9 novembre 1989, 21 mars 1990, 27 juin 1990, 13 décembre 1990.

Aide à la recherche

4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Organisation et fonctionnement des services municipaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

administration communale

Organisation et fonctionnement des services municipaux : délégations, législation municipale, tableaux d'ordre des municipalités.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Mairie de quartier.

Date

1976-1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976

Conseil de quartier de Lille Centre. - Suivi des séances.

Date

1987-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1995