5N (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Note de service, note, rapport soumis au conseil d'administration, correspondance, liste nominative du personnel sollicitant des équipements de travail, liste de fournisseur, correspondance, plan, coupure de presse, procès-verbal de réunion de la commission communale chargée d'étudier la création de chambres funéraires et dépositoires, projet de rapport à l'administration municipale, arrêté, annonce d'ouverture au public, courrier réservé.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1965
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1965
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.