9K/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1999
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Original du contrat (2 exemplaires), tract syndical, correspondance, note à la presse, note de service, procès-verbal du conseil de municipalité, coupure de presse, note sur l'application.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1982
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1982
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