1K/9 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté municipal de désignation des présidents de bureaux de vote, coupure de presse, circulaire, document électoral vierge, liste des candidat, tableau des résultats, affiche de convocation des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1969
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1969
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.