4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Date

1976-1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976

Séance plénière des conseils de quartier. - Suivi de la séance du 31 octobre 1987.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/114 (Cote)

Date

1987-1987

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Présentation, procès-verbal, fiche de proposition, liste des conseillers de quartier, plan des quartiers, tableau des dates d'ouverture et d'installation des différentes mairies, tableau des effectifs, bilan des conseils depuis leur création, règlement intérieur, notice historique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1987