4D/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1976
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Présentation, procès-verbal, fiche de proposition, liste des conseillers de quartier, plan des quartiers, tableau des dates d'ouverture et d'installation des différentes mairies, tableau des effectifs, bilan des conseils depuis leur création, règlement intérieur, notice historique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1987
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1987
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