9K/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1999
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau des communes ayant obtenu une réduction du temps de travail, protocole d'accord, ordre de grève, compte rendu de réunion, note de service, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1980
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1980
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