5N (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Projet d'arrêté, certificat d'affichage, procès-verbal d'exhumation, arrêté municipal, procès-verbal de constat d'abandon, fichier préalable de renseignement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1978
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978
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