1D/5/1-892 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandat de paiement, délibération, extrait de la délibération du conseil d'administration, autorisation du président du bureau de la commission d'organisation du congrès, statuts de l'Union régionale des sociétés de secours mutuels du Nord, journal.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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