1D/5/1-892 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Particularité physique
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, décret, plan, mandats de paiement, arrêtés, certificats du Maire de Lille, récépissé, acte notarié d'expropriation, jugements, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, actes notarié clauses et conditions de mariage, extraits des registres aux actes de mariages, bon pour pouvoir, acte notarié de procuration, certificat d'un notaire, récépissé.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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