AG/1-760 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Documents en relation
registre aux Titres coté KLM folio 219
Cote/Cotes extrêmes
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Importance matérielle
Présentation du contenu
Ordonnance de M. le Pelletier, intendant, portant que les officiers supérieurs de la maréchaussée jouiront de l'exemption illimitée sur les vins et les bières de leur consommation, et les officieurs inférieurs et les archers de l'exemption limitée.
Conditions d'accès
Communicable
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registre aux Résolution 11 folio 104
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