1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)

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Cote/Cotes extrêmes

1162W/1-824 (Cote)

Date

Entre le 1er janvier 1982 et le 09 mars 1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2024

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Cote/Cotes extrêmes

1162W/1-824 (Cote)

Date

1983-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Date

1983-1989

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Arrêté n°85/53 du 3 mai 1985. Ecole Jacquart, 51 rue de Wazemmes. Occupation par l'inspection académique du Nord (CCPE IDEN de Lille III). Révision du loyer annuel et du montant des prestations remboursables. Avenant au bail.

Cote/Cotes extrêmes

1162W/331 (Cote)

Date

1985-1985

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté, avenant.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985