1D/5/893-3346 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibérations, lettres du préfet du Nord, lettre du Ministre de l'Intérieur, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, marché, décret.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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