1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1005 - Construction d'un égout collecteur dans les fortifications entre le Boulevard Carnot et la rue des Bateliers. 2ème lot. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/10519 (Cote)

Date

1928-1930

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, cahier des charges, décompte général et définitif des travaux, rapport du maire, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, attestation, note, décompte provisoire, note manuscrite, arrêté préfectoral, affiche, devis estimatif des travaux, bordereau de prix.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable