1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, cahier des charges, décompte général et définitif des travaux, rapport du maire, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, attestation, note, décompte provisoire, note manuscrite, arrêté préfectoral, affiche, devis estimatif des travaux, bordereau de prix.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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