1D/5/1-892 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandats de paiement, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, actes de vente, délibérations, décrets, arrêtés, avis, journal, certificat du Maire de Lille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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