1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1959-1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°64/3118 - Syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue. Programme de modernisation et d'équipement du réseau. Emprunt de 4.480.000 francs et de 520.000 francs Garantie de la Ville. Délibération, rapport du Maire.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/30427 (Cote)

Date

1964-1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable