Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/07/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1790
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1790
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Liasses des procédures
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1790
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1790
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1784
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1784
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