2F/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/01/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau d'acquisition et d'aliénation, extrait de délibération du conseil municipal, note financière, correspondance, note historique, plan, coupure de presse, rapport d'étude sur la réinstallation, protocole d'accord, photographie de signature du protocole d'accord, statuts, plan d'implantation, proposition de mesures sectorielles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1982
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1982
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