1D/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiche de renseignements biographiques, discours du maire lors des obsèques, coupure de presse, liste des fonctions, arrêté de délégation de fonction, tableau d'ordre, correspondance envoyée à l'élu au sujet de diverses demandes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1989
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989
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