2K/8 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1970
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1970
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1970
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1970
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1959
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1959
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Liste des associations habilitées à prendre part au scrutin, délibération des groupements, extrait des procès-verbal des conseils d'administration des groupements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1959
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1959
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.