728W - Permis de construire 1995-1999 et autres autorisations d'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

728W/4001-728W/5000 (Cote)

Date

1983-2017

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

89 rue de Bapaume.

Cote/Cotes extrêmes

728W/4062 (Cote)

Autres Cotes

PC05935095O0263 (Numéro métier)

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Changement de destination et extension (lieu de culte).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997

Mots clés typologiques