1E - Etat-civil, instructions générales

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Cote/Cotes extrêmes

1E (Cote)

Date

1854-1894

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

14 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1E/1-1E/14 (Cote)

Date

1854-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994

Délivrance des certificats d'indigence et d'individualité. - Suivi de la législation.

Cote/Cotes extrêmes

1E/11 (Cote)

Date

1904-1955

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Extrait du répertoire Dalloz, circulaire ministérielle, note d'observation du préfet, demande de délivrance par l'hôpital de Lille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1955

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1955