813W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2019
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Support de formation, dossier documentaire, glossaire, modèle de dossier de marché, article, trame de stratégie, support de présentation, liste des marchés de fournitures, programmation de marché, compte rendu de la réunion plénière, charte, correspondance, note préparatoire, tableau de suivi des marché, note, lettre de cadrage, revue, manuel, livret, rapport annuel de l'Initiative Clause Sociale (ICS), bulletin d'information, fiche, plaquette, guide.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 (Partiellement communicable. Communicabilité vérifiée le 19/03/2025)
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