1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1931-1962

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1948-1958

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°6099 - Construction d'égouts dans les cimetières, mise en adjudication, cachier des charges.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/24687 (Cote)

Date

1956-1958

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, bordereau de transmission, pièces marchés, correspondance, plan, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable