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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1965
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1965
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Programme politique, liste des candidats, état des listes des candidats, circulaire, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, avis au personnel municipal, coupure de presse, circulaire, affiche de convocation des électeurs, état des sommes à payer aux personnels, liste des personnels municipaux, note de service, liste des délégués et assesseurs, formulaire de nomination des délégués et assesseurs, tableau des résultats, profession de foi, recours contre les opérations électorales, liste des bureaux de vote, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, tableau rectificatif de la liste électorale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1965
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1965
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