1K/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1985
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1985
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1937
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1937
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mémorandum, arrêté préfectoral de convocation au scrutin, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote, procès-verbal des opérations électorales, tableau des résultats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1937
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1937
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.