1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, délibération n°1170 du 27/02/1931, décompte général et définitif, formulaire d'attestation d'affiliation, attestation, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire, délibération n°129 du 12/07/1929, délibération n°1648 du 06/07/1927, soumission, devis-programme, procès-verbal de réception définitive.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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