1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1956-1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1956-1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°60/109 - Assurances automobiles. Ristourne sur prime. Admission en recette.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/27280 (Cote)

Date

1960-1960

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable