164W - Registres des délibérations du Conseil municipal (2005-2008)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

164W (Cote)

Date

2005-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2008

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

 

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

 

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

1991-2007 : versement 388W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

164W/1-164W/28 (Cote)

Date

2005-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 26 septembre 2005, délibérations n° 05/596 à 05/735.

Cote/Cotes extrêmes

164W/3 (Cote)

Date

26/09/2005-26/09/2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable