813W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2019
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau de suivi des marchés non réalisés, correspondance, liste de critères, tableau d'analyse de démarche, note de présentation, cahier des charges, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses particulières (CCP), tract, règlement de la consultation, journal officiel, guide, délibération, fiche, support de présentation, compte rendu de réunion, guide méthodologique, mémoire de fin d'étude, dossier de synthèse, audit.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable (Intégralement communicable. Communicabilité vérifiée le 11/03/2025)
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